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Collectif Bienveillance Animaux Noisy-le-Sec
Jeudi 29/06/2023
Salle Josephine Baker 19h30-21h30
Compte-rendu réunion n° 5
ORDRE DU JOUR
· Partie 1 : Introduction - Bienvenue
· Partie 2 : Bilan septembre 2022 à juin 2023 (réseaux sociaux, événements, terrain)
· Partie 3 : Projets 2023 - 2024
· Partie 4 : Besoins du Collectif
1- Introduction - Bienvenue
Les membres participant à la réunion et le souhaitant se présentent à tour de rôle.
En préambule, il est rappelé les outils de communication dont dispose le Collectif :
· La Page Publique Facebook « Bienveillanceanimaux.nls »,
· Le Groupe Privé Facebook « Bienveillance Animaux Noisy-le-Sec »,
· Le groupe de terrain Whatsapp « Collectif Animaux NLS » pour se tenir informé en temps réel, notamment des actions en cours. Pour le rejoindre, il suffit d’adresser une demande par message privé sur le Groupe Privé Facebook (https://chat.whatsapp.com/JNtXQ555UT3GR3jCeohXqp),
· Le groupe de pédagogie Whatsapp pour coordonner les travaux de documentation thématique (pigeons, chats, hérissons, existant actuellement mais autres initiatives bienvenues) (https://chat.whatsapp.com/DZEbFyH6e7gJbdj4EE2Imm),
· Le blog « bienveillance-animaux-noisy-le-sec.blogspot.com ».
2- Bilan septembre 2022 à juin 2023
Ø Réseaux sociaux
Un point est effectué sur le réseau du Collectif depuis sa création il y a 2 ans en août 2021 :
· Facebook - Page Publique : 75 followers
· Facebook - Groupe Privé : 305 membres
· Whatsapp - Groupe de terrain : 38 membres
Ø Évènements
· Un Café citoyen s’est tenu le 7 décembre 2022 ayant pour thème « Animaux dans la ville, comment penser la place de l'animal dans notre ville ? ». A cette occasion, six bénévoles avertis du collectif BANLS sont intervenus, leur expertise et la richesse du contenu ont été vivement saluées.
· L’association Bienveillance Animaux Noisy-le-Sec a été créée le 12 mars 2023.
· Christiane a assisté à la 2nde édition de l’Université d’été solidaire – Chats des Rues organisée par l’Arche des Association et qui a eu lieu le 24 juin 2023. Elle nous livre un compte-rendu exhaustif (en Annexe 1).
Ø Terrain
En préambule, il est rappelé deux points essentiels :
· le devoir régalien de la Ville sur la gestion des animaux errants qui relève de la responsabilité des maires (articles L211-27 et L211-11 du code rural),
· la signature par le maire d’un engagement via l’association L214 (en Annexe 2), le 13 mars 2020 durant la campagne aux élections municipales 2020, à travailler des propositions concrètes en faveur du bien-être animal, en particulier sur les pigeons et les chats errants de la ville.
A noter que, selon un sondage Ifop de juillet 2020, 52 % des Français disent posséder au moins un animal de compagnie dans son foyer. Sur la base des 16000 logements répertoriés, il est donc possible d’estimer qu’environ 8000 animaux domestiques vivent à Noisy-le-Sec. La place de l’animal en ville est donc une préoccupation à prendre sérieusement en compte.
Toutefois, à ce jour aucune subvention n’a été accordée par la municipalité au bénéfice de la cause animale et peu d’actions engagées niveau animal/biodiversité (si ce n’est, à notre connaissance, une étude sur les pigeons et une étude de la friche Estienne d’Orves).
· La convention avec ACR (Association Chats des Rues de Montreuil) proposée à la mairie depuis plusieurs années n’a toujours pas été signée. Pour rappel, il s’agirait de la prise en charge de la stérilisation et l’identification les soins et la mise en adoption si possible, d’environ 60 chats des rues (à notre connaissance, un budget d’environ 15 000 €, soit 250 € par chat, étant précisé qu’il est possible de minorer le nombre de chats pris en charge dans la convention et donc le budget dédié).
- Il faudrait impliquer Est-Ensemble, solliciter département/région/préfet avec lettre recommandée.
· L’association L’Ami des Chats (LADC) de Noisy-le-Sec a déposé une demande de subvention de 4 000 € (80 adhérents) qui n’est pas apparue à la réunion du conseil municipal du 30 mars 2023, a priori en raison d’un problème informatique. La demande devrait faire l’objet d’un rattrapage au conseil municipal prévu en octobre prochain.
- Il est convenu que le collectif adresse à la mairie un mail pour soutenir cette demande et s’assurer qu’elle figure bien au prochain conseil municipal.
· Aucun retour d’action quant à la gestion des pigeons, notamment sur la relance du pigeonnier du Haut-Goulet. Un constat est également fait sur la population presque exclusive de jeunes pigeons sur la Place des Découvertes et la Place de l’Église. Une interrogation est donc soulevée sur la disparition de l’ancienne population et une éventuelle action de la mairie.
- Il est convenu que le collectif adresse à la mairie un mail pour savoir si une action municipale a été effectuée.
3- Projets 2023 - 2024
Ø Organiser un évènement « Animaux dans la ville » sur la thématique des pigeons afin de donner du sens et faire de la pédagogie avec l’intervention par exemple de l’association Paris Animaux Zoopolis (PAZ). Peut-être à nouveau par le biais de l’association noiséenne Le Café citoyen pour une bonne médiatisation.
Ø Mettre en place des groupes de travail pour approfondir/documenter des sujets en vue d’interventions publiques (écoles, mairie…).
- Depuis la réunion, un groupe Whastapp dédié « Pédagogie BANLS » a été créé à l’initiative de Schuchai. Les premiers groupes lancés sont pigeons, chats, hérissons.
Ø Organiser une réunion avec la municipalité sur les pigeons, en particulier avec Mr Bouaziz (Adjoint de quartier délégué notamment à la propreté urbaine) et des membres du collectif.
Ø Adresser un courrier à la mairie relatif à la fourrière : insérer une copie de la loi sur son obligation de gestion des chats errants, signaler que signer une convention avec ACR n’est pas plus cher que la mise en fourrière (10 à 45€), demander le bilan fourrière (NLS ayant une convention avec une fourrière), solliciter une visite à Chailly-en-Bière (Seine et Marne), rappeler l’obligation d’affichage en ville de la stérilisation, etc…
Ø Solliciter le Fonds d’Initiatives Associatives (FIA) qui est un dispositif de soutien financier aux initiatives associatives. A voir éventuellement sur le Londeau ou autre quartier prioritaire de la Ville (1 demande par an).
Ø Étudier l’installation d’un dortoir pour chats au Londeau en concertation avec Logirep et en vue de la démolition de la dernière barre imminente mais non encore planifiée. Voir si possibilité d’ouverture avec l’école afin de regrouper le site de nourrissage.
Ø Prévoir un projet derrière le Conservatoire pour y préserver la faune sur place (chats errants, hérissons, etc…) avec le soutien de « Rêvons la Culture » qui a une convention d’occupation.
Ø Organiser un tractage pour une campagne de stérilisation.
Ø Soutenir la mise en place d’un Plaidoyer de l’Animal en Ville avec Est-Ensemble, à l’instar de ce qui a été déployé sur Montreuil.
Ø Inciter les Bienveillants à participer aux conseils de quartier afin de rencontrer les élus et créer des groupes de discussion sur la place de l’animal et ne pas hésiter à poser des questions aux conseils municipaux.
4- Besoins du Collectif
Ø Rappel sur le besoin de compétences : qui peut faire quoi ? (informatique/réseaux sociaux, expertises diverses, voiturage, terrain, aide ponctuelle, rédaction d’articles, etc…)
Ø Renforcement des groupes existants selon affinités actions/thématiques, référents de groupes
Ø Étudier l’utilisation d’une application localisant les points de nourrissage.
ANNEXE 1
Compte-Rendu
Université d’été solidaire – 2ème Édition
Chats des Rues : Quels politiques, responsabilités, enjeux !
Samedi 24 juin 2023 – Mairie de Saint-Mandé
_______
Il s’agit d’une journée de formation, d’informations et d’échanges réservée exclusivement aux associations de protection animale et aux élus des municipalités, en particulier les délégués à la condition animale, organisée par l’Arche des Associations. Plusieurs interventions ont eu lieu au cours de la journée dont quelques extraits ci-après.
A noter qu’il existe une formation universitaire dispensée à Paris 15ème par l’ESAV Institut Bonaparte et intitulée « D.U. Éthique et Condition Animale : Devoirs des humains ».
Muriel Alnot-Perronin - Docteur Vétérinaire-Comportementaliste
• 16 à 17 millions de chats ont un propriétaire particulier ou appartiennent à une association en France.
• Le chat errant, ou chat de quartier, mène une vie indépendante mais vit avec l’humain.
• En réponse à ses détracteurs, en particulier la LPO, il est bien de rappeler que si un animal est mieux nourri, il y a moins de prédation.
• Les études montrent que les chats mangent 80 à 90 % de rongeurs et 5 à 10 % d’oiseaux, y compris les chats domestiques car ils (certains) sont opportunistes.
• Si les ressources alimentaires sont suffisantes, les chats se tolèrent entre eux et les bagarres sont moins fréquentes.
• La stérilisation génique est à l’étude : une injection pour stériliser l’animal durant plusieurs années.
Jean-Michel Michaux – Docteur vétérinaire
Selon la loi L. 211–27 du code rural et aspects juridiques de la gestion des chats errants/divaguant :
• Obligation du Maire de ne pas laisser les animaux en divagation, chiens et chats, obligation de prendre en charge ces animaux, obligation de prévenir si campagne de capture de chiens et de chats errants.
• Si des chats non identifiés vivent en groupe dans des lieux publics de la commune alors, à la demande du Maire ou d’une association, ils sont stérilisés, identifiés puis relâchés dans les mêmes lieux et le nourrissage est autorisé sur les lieux de capture. Cela ne coûte pas plus cher qu’une mise en fourrière. Il faut passer une convention avec une association, les modalités financières sont définies dans l’arrêté de la loi L. 211–27.
• S’il y a une fourrière, elle peut être gérée par la municipalité ou une association. Dans ce cas, l’animal doit faire un passage à la fourrière et ne peut pas être adopté tout de suite. La fourrière donne à un refuge ou une association les animaux capturés ou, si en mauvais état, ils sont euthanasiés après contrôle d’un vétérinaire (restent 8 jours en fourrière pour les récupérer).
• Nouveautés :
o un rapport en France a été demandé avec diagnostic chiffré sur la question des chats errants,
o une convention de gestion des populations de chats errants a été passée par le représentant de l’État dans la Région et les Maires à titre expérimental pendant 5 ans,
o un questionnaire a été établi et auquel doivent répondre les Maires sur ce sujet.
Dorothée Dorée - Directrice Générale de l’I-CAD
L’I-CAD, sous délégation du Ministère de l’Agriculture, est l’organisme en charge de la gestion du fichier national d’identification (tatouage ou puce) des animaux carnivores domestiques (chiens/chats/furets).
• Pour rappel, un chat sur deux seulement est identifié, beaucoup plus pour les chiens.
• Un chaton doit être identifié avant 7 mois, un chiot avant 4 mois.
• Le chat libre ne peut pas être cédé et il existe 345 142 chats libres en France.
• Selon la loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale, les municipalités doivent dorénavant afficher « une signalisation apparente [présentant] l'intérêt de la stérilisation des animaux domestiques en termes de santé, de bien-être animal et de préservation de la biodiversité. » (Article 13).
• L’I-CAD met à disposition des municipalités des affiches sur l’intérêt de la stérilisation qui sont accessibles sur leur site internet en format numérique et papier ou sur demande par mail (communication@i-cad.fr).
Jean-Michel Michaux – Docteur vétérinaire
Sur l’adaptation du chat errant à son environnement :
• Beaucoup de chats errants sont malades ou malnutris, une chatte qui nourrit des chatons a de grands besoins nutritionnels et doit faire face à :
o une vie de souffrance et la mort des chatons si la population n’est pas gérée,
o une insuffisance alimentaire et en eau,
o des conditions climatiques difficiles,
o des maladies infectieuses et parasitaires,
o des risques épidémiques s’il y a beaucoup de contacts entre eux et une surpopulation.
Si la population est gérée (capture et stérilisation), les effectifs naturels diminuent, donc la souffrance et les risques épidémiques.
• Le vétérinaire est pour la stérilisation de tous les chats errants et pour les accueillir dans des petites maisons.
Emilie de Marco - Directrice de Vétérinaires Pour Tous
Cette association, présente dans 12 régions de Métropole et 3 régions d’Outre-Mer, est un réseau de vétérinaires solidaires qui proposent une solution de soins aux animaux de personnes en situation de précarité (sous condition de ressources : non imposables, rémunération inférieure à 14 700 €/an, SDF) :
• un seul animal pris en charge par personne,
• identification, stérilisation, vaccination, soins pour chien/chat/furet de particuliers,
• le principe est le partage de la facture entre 3 acteurs :
o 1/3 à la charge de Vétérinaire Pour Tous,
o 1/3 à la charge du vétérinaire adhérent à cette association,
o 1/3 à la charge du propriétaire (rien à débourser si SDF).
• L’association essaye également de mettre en contact les personnes démunies avec une assistante sociale ou des organismes d’aide pour les accompagner.
Gorete da Costa Neves - Présidente du Collectif Chats et Compagnie
Intervention sur comment mettre en place des subventions/conventions avec les municipalités :
• Demander la permission au Maire pour attraper un chat errant qui deviendra ensuite un chat libre (pour rappel, le chat libre bénéficie d'un statut entre-deux. Ce n'est pas un chat errant ni un animal sauvage. C'est un animal domestique, mais sans maître. Il est stérilisé, identifié et peut donc être nourri sans risque de sanction, mais il vit généralement dans un lieu public).
• Mettre en place plusieurs conventions avec plusieurs associations (trop lourd pour une seule).
• Changer le statut du chat libre en chat adoptable.
• Demander au Maire de justifier le non-recours à des campagnes de stérilisation et d’identification des chats errants.
• Écrire une lettre recommandée avec AR en proposant l’aide des associations.
• En l’absence de réponse : faire des pétitions en ligne, alerter la population sur les marchés, les brocantes, et encourager les gens à faire une réclamation à la Mairie comme quoi les administrés s’en inquiètent, notamment du point de vue sanitaire.
• Faire intervenir la fourrière, par le biais d’une association, pour l’identification, la stérilisation, le relâcher, qui peut les récupérer au bout de 8 jours.
• Faire pression avant les élections.
• Demander de prêter des locaux (par exemple pour entreposer du matériel).
• Le numéro de siret est obligatoire (pas besoin d’employés).
• Si la subvention est supérieure à 23 000 € : besoin d’une convention et envoi d’un compte-rendu 6 mois après pour justifier de ce qui a été fait.
• Solliciter des subventions par l’État ou les collectivités territoriales (commune, département, région).
• Demander des subventions pour un projet particulier est plus efficace (par exemple achat de gros matériel).
• Demander des subventions à des grandes associations, comme 30 millions d’amis, One Voice, etc. qui peuvent aider la Mairie.
• Contacter le Préfet.
• A la fête des associations, venir avec vos cages et vos croquettes et solliciter le Maire au passage.
Prochaines dates à retenir de l’Arche des Associations
• Animal Expo les 30 septembre et 1er octobre 2023 au Parc Floral de Paris
• 4ème édition des Assises de la Prévention-Protection Animale qui se tiendrait le 14 octobre 2023 dans la salle des fêtes de la Mairie de Saint-Mandé (à vérifier sur leur site Facebook)
ANNEXE 2
Propositions en faveur du bien-être animal
signées le 13 mars 2020 par Olivier Sarrabeyrouse
pour les élections municipales 2023
_______
Je soussigné Olivier Sarrabeyrouse
Candidat aux élections municipales 2020 dans la commune de Noisy Le Sec 93130, déclare appliquer les propositions suivantes faites en faveur du bien-être animal :
Pigeons en ville :
Reprise de l’entretien mensuel du pigeonnier existant par le nettoyage et le dépôt de graines et eau dans le pigeonnier. Nous sommes en accord avec cette proposition. Nous travaillerons avec les habitant-es du quartier du Haut Goulet ainsi qu’une association compétente pour relancer l’usage de ce pigeonnier et sensibiliser les habitant-es sur cette structure.
Création de 2 nouveaux pigeonniers à Noisy Le Sec qui auront une capacité d’accueil chacun de 150 pigeons. Nous souhaitons dans un premier temps relancer correctement le pigeonnier du Haut-Goulet. Nous ne pouvons donner un engagement ferme pour la création de 2 nouveaux pigeonniers. Cependant, avoir un succès collectif sur ce pigeonnier permettra de mieux convaincre les habitant-es sur le bien-fondé d’une telle structure. Ensuite, nous travaillerons avec les conseils de quartier pour trouver un nouvel emplacement pour un autre pigeonnier. Cette structure devra être décidée dans un principe de démocratie directe par les conseils de quartier avec un travail de sensibilisation de la part d’association compétente.
Dotation de 20 mille euros annuel pour l’application de ces mesures pour l’association AERHO à Montreuil Sous-Bois ou une autre association dédiée à la protection des oiseaux. C’est une proposition qui pourra être proposé par les associations noiséennes de protection des animaux au conseil municipal. En effet, dans notre programme nous laisserons la parole aux associations. Cette demande y a toute sa place et elle nécessite un débat.
les chats errants par une association local. Nous sommes en accord avec cette proposition
Mise à disposition d’un local exclusif à l’association qui s’occupera de la stérilisation des animaux d’une surface minimum de 100 m2. Nous ne pouvons pas nous engager à respecter cette proposition car nous ne connaissons pas l’état des locaux disponibles et leur superficie.
Dotation d’une enveloppe budgétaire de 2000 euros mensuel pour la gestion desdits animaux. C’est une somme importante dans un budget municipal. Nous sommes prêts à soutenir les associations à la recherche de subvention.
Rats de la ville
Politique de campagne à l’attention de la population pour faire cesser les préjugés sur ces animaux, gestion de ces animaux par des graines stérilisantes. C’est une priorité étant donné les nombreux travaux actuels sur Noisy L e Sec. Nous voulons mettre en place un travail éducatif très important en lien avec les écoles, les centres de loisirs, les antennes jeunesse et les associations. C’est aussi un travail à avoir avec les bailleurs et les autres institutions comme Est-Ensemble.
Date : 13/03/2020
Olivier Sarrabeyrouse pour la liste Votez Noisy
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